Conditions d’utilisation

Bienvenue chez Calymea ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Calymea. Calymea exploite cette boutique et ce site web, y compris l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). Calymea utilise la plateforme Shopify, qui nous permet de vous proposer les Services.

Les présentes conditions, ainsi que les politiques qui y sont référencées (les « Conditions d'utilisation » ou « CU »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services. Elles complètent nos Conditions générales de vente (CGV), qui régissent spécifiquement les ventes de produits ; en cas de contradiction sur un point de vente, les CGV prévalent.

En visitant, en interagissant avec ou en utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié(e) par ces Conditions d'utilisation et notre Politique de confidentialité. Si vous ne les acceptez pas, vous ne devez pas utiliser nos Services. Rien dans les présentes ne peut priver le consommateur des droits impératifs que lui garantit la loi.

Article 1 - Accès et compte

En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez être majeur(e) (18 ans) ou utiliser les Services sous la responsabilité d'un parent ou d'un tuteur légal. Pour utiliser les Services, il peut vous être demandé de fournir certaines informations (adresse e-mail, informations de facturation, de paiement et de livraison). Vous déclarez que ces informations sont exactes, à jour et complètes. Vous êtes seul(e) responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité liée à votre compte. Vous n'êtes pas autorisé(e) à transférer, vendre ou céder votre compte à un tiers.

Article 2 - Nos produits

Nous mettons tout en œuvre pour présenter fidèlement nos produits. Les couleurs ou l'apparence peuvent toutefois différer de ce qui s'affiche sur votre écran, en raison de votre appareil et de ses réglages. Les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment. Nous nous réservons le droit de retirer un produit de la vente et de limiter les quantités proposées, au cas par cas. La présente clause ne restreint pas les garanties légales dont vous bénéficiez, décrites dans nos CGV.

Article 3 - Commandes

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. Calymea se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande, à sa discrétion et pour un motif légitime. Votre commande est considérée comme acceptée après confirmation écrite (e-mail de confirmation) et encaissement du paiement. Veuillez vérifier votre commande avant de la soumettre. Vos achats sont soumis aux conditions de retour et de remboursement de notre Politique de remboursement et à nos CGV. Vous déclarez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale.

Article 4 - Prix et facturation

Les prix, réductions et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé est celui en vigueur au moment de la commande et indiqué dans l'e-mail de confirmation. Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises ; les frais de livraison éventuels sont précisés avant la validation de la commande. Certaines promotions peuvent être régies par des conditions particulières qui prévaudront en cas de conflit. Vous vous engagez à fournir des informations de paiement exactes et à jour, et vous déclarez être autorisé(e) à utiliser le moyen de paiement employé.

Article 5 - Expédition et livraison

Les délais de livraison indiqués sont des estimations. Nous ne saurions être tenus responsables des retards imputables aux transporteurs, aux formalités douanières ou à un cas de force majeure. Conformément à l'article L216-4 du Code de la consommation, le transfert des risques de perte ou d'endommagement du produit intervient au moment où vous, ou un tiers désigné par vous, prenez physiquement possession du produit. Les modalités détaillées figurent dans notre Politique de livraison.

Article 6 - Propriété intellectuelle

Nos Services, y compris l'ensemble des marques, textes, visuels, images, graphiques, vidéos et contenus, ainsi que leur conception et agencement, sont la propriété exclusive de Calymea ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois françaises et européennes relatives à la propriété intellectuelle. Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services à des fins strictement personnelles et non commerciales. Vous n'êtes pas autorisé(e) à reproduire, distribuer, modifier, afficher publiquement, republier ou transmettre tout élément des Services sans notre accord écrit préalable. « Calymea » et son logo sont utilisés par Calymea ; vous ne pouvez les utiliser sans autorisation écrite préalable. Le nom et le logo Shopify sont des marques de Shopify. Tous les autres noms et marques appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Tous les droits non expressément accordés sont réservés.

Article 7 - Outils optionnels

Vous pouvez être amené(e) à utiliser des outils proposés par des tiers dans le cadre des Services, que nous ne contrôlons pas. Ces outils sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie de notre part. Leur utilisation relève de votre seule responsabilité ; il vous appartient de prendre connaissance des conditions du fournisseur tiers concerné. Toute nouvelle fonctionnalité ajoutée à l'avenir sera soumise aux présentes Conditions.

Article 8 - Liens vers des tiers

Les Services peuvent contenir des liens vers des sites tiers que nous n'exploitons pas et dont nous ne contrôlons pas le contenu. Nous déclinons toute responsabilité quant à ces sites ou aux produits et services qu'ils proposent. Nous vous invitons à examiner les politiques de ces tiers avant toute transaction. Les réclamations relatives aux produits et services de tiers doivent leur être adressées directement.

Article 9 - Relation avec Shopify

Calymea est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous proposer les Services. Toutefois, toute vente ou tout achat effectué dans notre boutique est réalisé directement avec Calymea. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est responsable d'aucun aspect des ventes entre vous et Calymea, y compris tout dommage ou perte résultant des produits ou services achetés. Vous dégagez expressément Shopify et ses filiales de toute réclamation découlant de votre achat et de votre transaction avec Calymea.

Article 10 - Politique de confidentialité

Toutes les informations personnelles collectées via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité ; certaines peuvent également être soumises à la politique de confidentialité de Shopify. Les Services étant hébergés par Shopify, ce dernier collecte et traite des informations relatives à votre utilisation des Services afin de les fournir et de les améliorer, y compris auprès de prestataires pouvant être situés dans d'autres pays, avec des garanties appropriées. Consultez notre Politique de confidentialité pour plus de détails.

Article 11 - Retours d'expérience

Si vous nous transmettez des idées, suggestions, retours, avis ou tout autre contenu (les « Retours d'expérience »), vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive, sous-licenciable et gratuite pour les utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher, y compris à des fins commerciales, dans le respect de la réglementation applicable. Vous déclarez et garantissez : (i) que vous détenez les droits nécessaires sur ces Retours ; (ii) que vous avez indiqué toute contrepartie éventuelle reçue en lien avec leur soumission ; (iii) qu'ils respectent les présentes Conditions. Nous ne sommes pas tenus de garder confidentiels vos Retours, de vous verser une compensation ou d'y répondre. Nous pouvons, sans y être tenus, modérer ou retirer tout Retour que nous jugeons illégal, offensant ou contraire aux droits d'un tiers ou aux présentes Conditions. Vous êtes seul(e) responsable de vos Retours et de leur exactitude.

Article 12 - Erreurs, inexactitudes et omissions

Les Services peuvent occasionnellement contenir des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions (descriptions, prix, promotions, frais de livraison, délais, disponibilité). Nous nous réservons le droit de les corriger et de modifier ou annuler une commande en cas d'information manifestement erronée, y compris après sa soumission. En cas d'annulation après paiement, vous êtes intégralement remboursé(e).

Article 13 - Utilisations interdites

Vous ne pouvez utiliser les Services qu'à des fins licites. Il vous est interdit, notamment : (a) de les utiliser à des fins illicites ; (b) en violation de toute loi ou réglementation française ou européenne applicable ; (c) de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Calymea, de Shopify ou de tiers ; (d) de harceler, abuser, diffamer ou nuire à autrui ; (e) de transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) de transmettre des messages non sollicités (« spam », chaînes de lettres) ; (g) d'usurper l'identité d'une personne ou d'une entité ; (h) de télécharger ou transmettre des virus ou codes malveillants ; (i) de collecter les données personnelles d'autrui ; (j) de recourir au scraping ou à des dispositifs automatisés pour accéder aux Services ; (k) de contourner les mesures de sécurité. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès en cas de violation.

Article 14 - Agents

La présente section s'applique si vous utilisez, autorisez ou déclenchez le déploiement d'un Agent pour accéder aux Services ou interagir avec eux. Un « Agent » désigne tout logiciel ou service agissant de manière autonome ou semi-autonome pour le compte d'une personne. Aucun Agent ne peut accéder aux Services ou interagir avec eux, sauf s'il s'identifie en permanence et respecte les conditions ci-dessous, et à condition que nous ne lui ayons pas demandé de s'en abstenir. Nous pouvons limiter, y compris techniquement, l'accès des Agents. Les Agents doivent : (i) indiquer dans leurs requêtes qu'elles proviennent d'un Agent et en divulguer le nom (mention « Agent/[nom de l'agent] » dans la chaîne user-agent) ; (ii) ne pas dissimuler leur nature, notamment en imitant un comportement humain ou en contournant des CAPTCHA ; (iii) répondre honnêtement à toute vérification humain/machine ; (iv) ne pas contourner les mesures de contrôle d'accès des Agents.

Article 15 - Résiliation

Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux Services, pour un motif légitime, à tout moment. Vous restez redevable des montants dus jusqu'à la date de résiliation. Les articles relatifs à la propriété intellectuelle, aux Retours d'expérience, à la résiliation, aux limitations de responsabilité, à l'indemnisation, à la divisibilité, à la loi applicable et à la confidentialité survivent à la résiliation.

Article 16 - Exclusion de garanties

Les informations présentées via les Services le sont à titre informatif ; nous ne garantissons pas leur exhaustivité ou leur utilité, et vous vous y fiez sous votre propre responsabilité. Les Services (le site lui-même) sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie que leur fonctionnement sera ininterrompu ou exempt d'erreurs. En revanche, rien dans le présent article ne limite ni n'exclut les garanties légales dont vous bénéficiez sur les produits achetés : garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Article 17 - Limitation de responsabilité

Dans la mesure autorisée par la loi, la responsabilité de Calymea au titre de votre utilisation des Services est limitée aux dommages directs et prévisibles. Nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects (perte de bénéfices, de données ou d'exploitation). Aucune stipulation des présentes ne limite notre responsabilité en cas de dol, de faute lourde, de dommage corporel, ni au titre des garanties légales et de notre responsabilité de plein droit dans l'exécution du contrat de vente prévue par le Code de la consommation.

Article 18 - Indemnisation

Vous acceptez, dans les limites permises par la loi, d'indemniser Calymea et Shopify, ainsi que leurs dirigeants, employés et prestataires, de toute réclamation de tiers, y compris les frais de justice raisonnables, résultant de votre manquement aux présentes Conditions, de votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers, ou de votre utilisation des Services.

Article 19 - Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle sera appliquée dans la mesure maximale permise par la loi, ou réputée dissociée des présentes, sans affecter la validité des autres dispositions.

Article 20 - Renonciation ; accord intégral

Le fait de ne pas exercer un droit prévu par les présentes ne vaut pas renonciation à ce droit. Les présentes Conditions, avec les politiques référencées, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant l'utilisation des Services et remplacent tout accord antérieur.

Article 21 - Cession

Vous ne pouvez céder le présent accord ni vos droits et obligations sans notre consentement écrit préalable. Nous pouvons céder les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations, sous réserve que cela ne réduise pas les garanties dont vous bénéficiez en tant que consommateur.

Article 22 - Loi applicable et litiges

Les présentes Conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité ; à défaut, les tribunaux français seront compétents. Si vous êtes un consommateur résidant dans un autre État de l'Union européenne, vous bénéficiez également des dispositions impératives protectrices de votre pays de résidence. Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation ; vous pouvez aussi utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

Article 23 - Titres

Les titres du présent accord sont insérés à titre de commodité et n'en affectent pas l'interprétation.

Article 24 - Modification des Conditions d'utilisation

Vous pouvez consulter la version la plus récente des présentes Conditions à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de les mettre à jour en publiant les modifications sur notre site. Nous vous informerons de toute modification substantielle conformément à la loi applicable, et ces modifications prendront effet à la date indiquée. Votre utilisation continue des Services après leur publication vaut acceptation.

Article 25 - Coordonnées

Pour toute question relative aux présentes Conditions, vous pouvez nous contacter à : contact@calymea.com. Les coordonnées complètes de l'exploitant (dénomination, adresse, numéros d'immatriculation) figurent dans les Mentions légales et seront complétées une fois la structure juridique finalisée.